L'association PrépaTroyes

À l'initiative des équipes de direction et des enseignants des Classes Préparatoires aux Grandes Ecoles (CPGE) des lycées troyens Chrestien de Troyes, Marie de Champagne, les Lombards, il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, l’association PrépaTroyes qui est régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901.

L’association PrépaTroyes a pour objectifs de
2.1 Promouvoir et valoriser les CPGE de la ville de Troyes et leurs actions.
2.2 Réunir et renforcer les moyens des trois établissements pour leurs campagnes d'information et de communication.
2.3 Entretenir et développer un partenariat actif avec les institutions, organismes et entreprises appelés à soutenir les actions de l’association.
2.4 Développer les liens d'amitié et de collaboration entre les membres de l'association.

Le siège social de PrépaTroyes est le lycée Chrestien de Troyes, 3 rue de Québec, 10000 Troyes.

L'Association se compose de :

membres d'honneur.
membres bienfaiteurs.
membres actifs.
membres usagers.

4.1 Peuvent devenir membres d'honneur les personnalités désignées par le Conseil d'Administration et ayant accepté ce titre.
4.2 Peuvent devenir membres bienfaiteurs les personnes physiques ou morales ayant versé une libéralité à l'Association.
4.3 Les membres actifs sont les personnes s’investissant au fonctionnement de l’association. La qualité de membre actif confère un droit de vote et d’éligibilité lors de l’Assemblée Générale. Peuvent devenir membres actifs :

les professeurs en Classes Préparatoires aux Grandes Ecoles des trois lycées troyens, en activité ou à la retraite.
les personnels de direction, d'administration et d'éducation en charge de ces classes.
les anciens élèves de ces classes ainsi que toute personne partageant les objectifs de l’Association ; leur adhésion est soumise à l’acceptation du Conseil d’Administration.

4.4 Les membres usagers sont les personnes souhaitant bénéficier des services de l’association sans pour autant s’investir activement dans son fonctionnement, ou dont la candidature en tant que membres actifs a été refusée temporairement ou définitivement par le Conseil d’Administration. Les membres usagers peuvent assister à l’Assemblée Générale et émettre un avis consultatif sur les questions portées à l’ordre du jour, mais n’ont ni droit de vote ni capacité d’éligibilité. Peuvent devenir membres usagers :

les étudiants en Classes Préparatoires aux Grandes Ecoles des trois lycées troyens.
toute personne partageant les objectifs de l’Association ; leur adhésion est soumise à l’acceptation du Conseil d’Administration.

4.5 Le Conseil d’Administration se réserve le droit d’exclure tout membre qui compromet gravement les objectifs de l’Association.

Sont membres actifs et usagers ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Conseil d'Administration.

Les ressources de PrépaTroyes comprennent :

le montant des cotisations.
les subventions des collectivités locales ou régionales.
la participation financière d'organismes ou entreprises.
le produit d’activités stipulées au bénéfice de l'Association et autorisées par le Conseil d’Administration.

L'Assemblée Générale de PrépaTroyes :

comprend :

tous les membres actifs à jour de leur cotisation. Chaque membre dispose d'une voix délibérative et est éligible au conseil d’administration.
tous les membres usagers à jour de leur cotisation. Chaque membre dispose d’une voix consultative.

se réunit ordinairement une fois par an en début d'année scolaire.
peut se réunir en Assemblée Générale extraordinaire sur la demande de la majorité absolue des membres ou sur décision du Conseil d’Administration.
approuve les comptes de l'exercice précédent et vote le budget de l'exercice suivant à la majorité absolue ; la voix du Président compte double en cas d’égalité.
approuve le rapport moral présenté par le Président et définit la politique générale de l'Association.
procède, parmi ses pairs, à l'élection, pour une durée d’un an renouvelable, de quatre à douze représentants au Conseil d'Administration, et éventuellement de suppléants.

Le Conseil d'Administration de PrépaTroyes est composé :

d'un personnel de direction de chacun des trois lycées.
du Président de la Région Grand Est ou son représentant.
du Président de la Communauté de l’Agglomération de Troyes Champagne Métropole (TCM) ou son représentant.
du Président du Conseil Départemental de l'Aube ou son représentant.
de quatre à douze membres élus parmi les membres actifs.

8.1 Le Conseil d'Administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation du Président.
8.2 Le Conseil d’Administration élit le bureau de l'Association qui comprend, au moins, le Président, le Vice-Président, le Secrétaire et le Trésorier.
8.3 Les décisions sont prises à la majorité absolue en présence du quorum qui est fixé à trois membres.
8.4 Si le quorum n’est pas atteint, le vote est repoussé au Conseil d’Administration suivant qui ne nécessite pas la présence du quorum.

Le Bureau de PrépaTroyes :

est élu parmi les membres du Conseil d'Administration pour une durée d'un an renouvelable.
exécute les décisions du Conseil d'Administration.

9.1 Il est posé le principe de gratuité des fonctions.
9.2 Le Bureau comprend au moins un membre de chaque établissement.

Le Président, ou un membre du bureau par lui mandaté, représente l'Association dans tous les actes de la vie civile. Le Président, le Vice-Président, le Secrétaire ou le Trésorier sont seuls qualifiés pour agir au nom de PrépaTroyes.

L'Association ne peut être engagée financièrement que par les signatures conjointes du Président et du Trésorier.
Le montant maximum des dépenses cumulées lors d’une année administrative, liées au fonctionnement ordinaire de l’Association, est fixé par le Conseil d’Administration.

L’Association s’autorise l’usage exclusif de l’appellation PrépaTroyes et du logo qui lui est adjoint.

Les diverses convocations doivent parvenir au moins sept jours ouvrables avant la date de la réunion prévue.

Tous les votes se font à main levée ou à bulletin fermé à la demande d’un membre.

Dissolution. En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.